Arrêté n°247/6.1.1/2024 autorisation de tirs de pigeons de nuit
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Liste des arrêtés municipaux Arrêté n°247/6.1.1/2024 autorisation de tirs de pigeons de nuit
Liste des arrêtés municipaux Arrêté n°247/6.1.1/2024 autorisation de tirs de pigeons de nuitAnnuaire de la ville
Info travaux, circulation et stationnement
Arrêtés municipaux
- a.m. n°100-6.1.1-2024 Limitation 30 km/h Vidourle, Grenouilles et Poissonniers.
- a.m. n°16-6.1.1-2024 Zone Bleue Commerces
- Acte administratif ART-30-2025-07-10 relatif à la mise en place d'opérations de destruction de sangliers par des tirs administratifs et des chasses particulières sur 45 communes dans le département du Gard
- Arrêté d'abrogation N°113/6-1-1/2025
- Arrêté départemental N° VA.2025-50-AT feux d'artifice 13 07 2025
- Arrêté modificatif - Taxi
- Arrêté municipal n°131/8.3/2025
- Arrêté municipal n°51/6.1.1/2025
- Arrêté municipal n°52/6.1.1/2025
- Arrête N° 101/6.1.1/2024 Interdiction arrêt et stationnement Chemin des Charretiers
- Arrêté n°003-8.3-2025 divers travaux sur le domaine communal
- Arrêté N°017/6.1.1/2025 Interdiction permanente stationnement Chemin de Vacaresse derrière le monument aux morts
- Arrêté N°018/6.1.1/2025 Interdiction permanente de stationnement Rue Carnot du n°431 au n°461
- Arrêté N°059/6.1.1/2025 - Règlementation temporaire de circulation rue Henri Méry et rue Folco de Baroncelli du 14 03 au 16 10
- Arrêté N°067/6.1.1/2025-Règlementation permanente de stationnement emplacement GIG GIC Parking de la cave
- Arrêté N°101/6.1.1/2025 Stationnement Food truck CJC du 27 avril au 07 sept. 2025
- Arrêté N°102/6.1.1/2025 Stationnement food truck NG du 09 mai au 27 sept. 2025
- Arrêté N°114/8.4/2025 Ouverture d'une participation du public par voie électronique préalablement à la création de la Zone d'Aménagement Concerté dite Mithra.
- Arrêté n°126-8.3-2025 Enfouissement des réseaux secs, boulevard Gambetta
- Arrêté n°129-8.3-2025 Réfection de la voirie, boulevard Gambetta
- Arrêté N°140/6.1.1/2025 feux d'artifice 13 07 2025 contrôle légalité
- Arrêté N°143/6.1.1/2025 food truck NG 08 et 31 07 2025
- Arrêté n°147-8.3-2025 Déménagement, rue Pierre Babinot
- Arrêté n°149-8.3-2025 Renouvellement des canalisations AEP et EU, boulevard Gambetta
- Arrêté N°156/6.1.1/2025 sens interdit Capitaine Lacassin
- Arrêté N°157/6.1.1/2025 élagage parking chemin de Vacaresse du 08 au 10 07 2025
- Arrêté N°158/6.1.1/2025 Courses de taureaux Lou Bandot le 04 et le 11 07 2025
- Arrêté N°159/6.1.1/2025 lou Sarraïé les mardis 15 22 29 juillet 05 12 août 2025
- Arrêté N°160/6.1.1/2025 ROUSSATAIO du 24 juillet 2025
- Arrêté N°161/6.1.1/2025 Règlementation temporaire de stationnement Food Truck NG 25 07 25
- Arrêté n°164-8.3-2025 Création d'infrastructure Télécom, chemin des Poissonniers
- Arrêté n°166-8.3-2025 Réfection des tranchées, avenue Jean Moulin
- Arrêté n°167-8.3-2025 Réfection des tranchées, chemin du Vidourle
- Arrêté n°168-8.3-2025 Réfection des tranchées, chemin Vieux d'Aigues-Mortes
- Arrêté N°170/6.1.1/2025 Prises de vue ITC du 21-07 au 01-08-2025
- Arrêté n°171-8.3-2025 Déménagement, rue Pasteur
- Arrêté n°172-8.3-2025 Réfection de la voirie, Divers lieux
- Arrêté n°173-8.3-2025 Réfection de la voirie, boulevard Gambetta et boulevard Alexandra David Neel
- Arrêté N°200/6.1.1/2024 - Reglementation stationnement parking ancienne cave coopérative- Boulevard Allende
- Arrêté N°225/6.1.1/2024 Règlementation circulation rue P. Babinot - Entrée et sortie de classes.
- Arrêté N°231/6.1.1/2024 Règlementation permanente - Instauration d'une zone de rencontre en centre-ville rues Babinot et Paulin Girard
- Arrêté N°236/6. 1.1/2024 Règlementation permanente interdiction de stationnement les jours de marché 4 places de stationnement devant la place du Griffou Place de la République
- Arrêté n°247/6.1.1/2024 autorisation de tirs de pigeons de nuit
- Arrêté n°268-8.3-2024 réparation de fuites et travaux urgents sur le réseau
- Arrêté n°273-8.3-2024 Permissions de voirie, Orange
- Autorisation capture des pigeons
- Fermeture de l'activité et l'accueil du public pour cause de sécurité
- Interdiction de stationnement permanent
- Limitation de vitesse Chemin de Bordes 50 km/h
- Limitation de vitesse Lotissement Saint Sauveur 30 km/h
- Portant sur la réglementation de stationnement Place de la République
- Prévention des troubles engendrés par la divagation d'animaux en zone urbaine
- Réglementation concernant la manipulation des Martelières
- Réglementation des actions de mendicité
- Stationnement abusif de plus de 48 heures 00
- stationnement interdit avenue d'aigues-Mortes
- Zone Bleue - Place de la République - 112/6.1.1/2022