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Plan Local d'Urbanisme Enquête Publique/Plan Local d'Urbanisme/PLU ENQUÊTE PUBLIQUE

PLU ENQUÊTE PUBLIQUE

PLAN LOCAL D'URBANISME - Rapport de présentation
1 - Rapport de présentation

85616 ko - Dernières modifications : 05/03/2018

PLAN LOCAL D'URBANISME - Résumé non technique
1 bis - Résumé non technique

15605 ko - Dernières modifications : 05/03/2018

PLAN LOCAL D'URBANISME - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables

6509 ko - Dernières modifications : 05/03/2018

PLAN LOCAL D'URBANISME - Orientation d'Aménagement et de Programmation
3 - Orientation d'Aménagement et de Programmation

2583 ko - Dernières modifications : 05/03/2018

PLAN LOCAL D'URBANISME - Règlement
4 - Règlement

2971 ko - Dernières modifications : 05/03/2018

5 - PLAN LOCAL D'URBANISME - Plans de zonage
5.1 - Plan de zonage de la commune

5444 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

5.2 - Plan de zonage de la zone agglomérée

8889 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

6 - PLAN LOCAL D'URBANISME - Annexes
6.1 - Annexe Servitudes d'Utilité Publique
6.1.1 - Liste des Servitudes d'Utilité Publique

21507 ko - Dernières modifications : 05/03/2018

6.1.2 - Plan des servitudes d'utilité publique

3592 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

6.1.3 - PLAN LOCAL D'URBANISME - Plan de Prévention du Risque Inondation approuvé le 3 avril 2012
ARRETE PREFECTORAL N°2012-094-0003 portant approbation du PPRI

293 ko - Dernières modifications : 13/02/2014

Rapport de présentation PPRI

2658 ko - Dernières modifications : 15/04/2017

Règlement du PPRI

405 ko - Dernières modifications : 15/04/2017

PPRI Plan de zonage 1 - Nord

1856 ko - Dernières modifications : 07/05/2016

PPRI Plan de zonage 2 - Sud

1535 ko - Dernières modifications : 07/05/2016

6.2 - PLAN LOCAL D'URBANISME - Annexe sanitaire
6.2.1 - Notice de l'annexe sanitaire

4675 ko - Dernières modifications : 05/03/2018

6.2.2-a - Plan du réseau d'eau potable

5833 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

6.2.2-b - Plan du réseau d'eau potable

3585 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

6.2.3 - Plan du réseau d'eaux usées

5949 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

6.3 - PLAN LOCAL D'URBANISME - Annexe Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
6.3.2 - Plan des infrastructures sonores et des secteurs de bruit

4287 ko - Dernières modifications : 04/04/2017

6.3.3 - PLAN LOCAL D'URBANISME - Cartes de bruit stratégiques RD 979 et RD 58
A - Carte bruit stratégique

619 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

B - Carte bruit stratégique

607 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

C - Carte bruit stratégique

560 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

D - Carte bruit stratégique

600 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

E - Carte bruit stratégique

587 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

Cartes de bruit stratégiques - résumé non technique

1078 ko - Dernières modifications : 26/02/2018

PLAN LOCAL D'URBANISME - Pièces administratives